CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION

Les Présentes constitutifs Règles Les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGVU) du site Meetnight.fr. Leur acceptation est requise pour s'inscrire. Meetnight.fr se réserve le droit de modifier à tout moment les services proposés et les Présentes conditions générales de vente et d'utilisation. Vous êtes Donc Tenu de connaissance Prendre de ses mises à jour régulièrement.

 

1 - Présentation

Meetnight.fr est un site de mise en relation entre des internautes inscrits pour des sorties Soumises aux conditions générales de vente et d'utilisation.

2 - Les conditions d'accès et inscription

- L'inscription au service Implique Meetnight l'acceptation intégrale des conditions de vente et d'utilisation ci-dessous.

- Vous Devez impérativement Avoir 18ans ou plus.

- Lors de l'inscription, chaque Membre Définit un identifiant et un mot de passe.

- L 'identifiant et le mot de passe personnels et confidentiels sont. Chaque membre veillera à ne pas les communiquer, ni les divulguer à des tiers ou d'autres membres, NOTAMMENT Vidéos trouvées pour parer à tout risque d'usurpation d'identité. Toute violation dispositions de la SCÉ Pourra entrainer la résiliation du Compte.

- Photos Sont Les modérées par nos services. Ce Processus Peut Prendre Jusqu'à quatre jours ouvrés. Vous vous engagez à Publier des photos personnelles et non Celles D'un autre individu. Celles-ci DOIVENT être claires et Représentants. Un ne pas publier : Des photos pour LESQUELLES N'avez vous pas les droits d'auteur ou d'utilisation, affichant l'adresse d'un autre site web, e-société ou mail, des photos des Montrant de la nudité, des armes ou quoi que Soit relié à la violence. Meetnight.fr se réserve le droit d'effacer, sans préavis, Toute Qui Semble photo non appropriée.

 3 - Obligation de l'utilisateur

- Les membres de Meetnight.fr prennent une Leurs accusations acquisations les exclusivités Frais d ', d'installation et de fonctionnement des équipements (notamment ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications) permettant l'accès et l'utilisation du ou des services Meetnight. Il appartient au Membre de s'informer du prix d'utilisation desdits services ou équipements Auprès des opérateurs ou fournisseurs concernés. Le membre est seul redevable de Leurs prix.

- En aucun cas, Les problèmes fonctionnels ou commerciaux se Trouve un CES solutions techniques et d'infrastuctures ne pourront être l'objet de plaintes ou de Réclamations Auprès de Meetnight.fr.

- Vous êtes entièrement responsable du contenu que Affichez vous.

- Vous Acceptez que Meetnight.fr ne Puisse être Tenu responsable de l'exactitude ou l'inexactitude des informations personnelles FOURNIES par les autres membres.

En vous inscrivant à la communauté Meetnight, vous vous engagez acception de l'ONU les Règles d'utilisation Suivantes:

        * Ne pas proposant, sollicitation Promouvoir ou de biens ou de contreparties financières.

* Ne pas détourner les utilisateurs de ce site vers un autre site

* Ne pas Tenir, proférer ou diffuseur des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène politique, violent, raciste,, homophobe, xénophobe ... IL EST DEMANDÉ À Tout utilisateur importuner ou témoin du non-respect de conditions CES de nous le signaler au plus tôt par Le Privilège »» Nous contacter.

            * Tout membre Etats s'engagent à signaler et à Transmettre à l'équipe de modération, par le biais du lien «contacter» Nous, tout contenu ne respectant pas Les règles pré-citées ou Qui présenterait un caractère manifestement illicite.

* Ne pas-à-«Porter l '« «« atteinte à l'ordre public ou enfreindre Volontairement la Loi.

* Ne pas publier de contenu impliquant la transmission de mailings massifs non sollicités, de messages instantanés ou de messages publicitaires.

En cas de manquement À ces règles, Meetnight se réserve à tout moment le droit de Suspendre ou de résilier l'accès d'un membre aux services de Meetnight.fr, De façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ou remboursement. AU CAS OU le contrevenant exclu utilisait un abonnement, il ne sera pas remboursé, le service réservant en outre tous ses droits à indemnisation pour les préjudices subis.

Meetnight.fr se réserve le droit de Sauvegarder les tout contenu litigieux, NOTAMMENT POUR LE Mettre à la disposition des Autorités competentes.

4 - Obligation de Meetnight

- Meetnight.fr ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis par le membre et notamment des «préjudice» »» »Pertes de données, d'image, de réputation ..

 5 - Les sorties

- Vous vous engagez à ne proposant que des sorties légales, Physiquement réelles et respectant les CGVU du site. Vous êtes conscient que les modérateurs NE PEUVENT Visualiser le contenu de toutes les sorties, fiches membres et commentaires avant la diffusion de Leur, Et donc que Que la modération se fait a posteriori. Acceptez vous que les modérateurs se réservent le droit de supprimer, modifier ou Déplacer toute sortie ou tout contenu Qui violerait les CGVU, ou Qui irait à l'Encontre de l'esprit du site.

- Les sorties organisées par l'DOIVENT être des particuliers Dans un esprit de divertissement, et non par but lucratif. Toute sortie Organisée par un institutionnel (sauf autorisation exceptionnelle donnée par Meetnight) sera supprimée et son organisateur averti ou exclu.

- Dans la Une Toute discrimination à l'accès aux sorties proposées, Qu'elle Soit d'origine sociale, raciale, religieuse ou politique Sont proscritent.

- Tout membre S'inscrivant à UNE SORTIE PROPOSÉE sur le site est conscient www.meetnight.fr Qu'il participe à cette sortie sous sa propre responsabilité. Le membre AYANT Proposé La sortie (l'organisateur de la sortie) et le site www.meetnight.fr NE PEUVENT être responsables du genre de tout accident ou incident Pouvant survenir.

- Tout membre proposant sortie Une très DEMANDÉ Une Certaine organisation, Devra Veiller en tous points acception Toute la règlementation En vigueur INCOMBANT Une organisation de l'évènement l '. Meetnight ne Peut être Tenu responsable de l'organisation de sortie d'une.

- Vous vous engagez à vous désinscrire D'UNE SORTIE suffisamment a l'avance pour permettre à l'organisateur de SE RETOURNER Le cas échéant (notamment en cas de réservations Dans un établissement faites par l'organisateur)

- Vous vous engagez à venir aux sorties auxquelles vous vous êtes inscrit, et al Prévenir ou vous excuser auprès de l'organisateur de la non-présence Grâce D'UNE Une impossibilité de dernière minute.

6 - Référencement établissements

 Obligation du client.

- Le client VENIR Etats s'engagent à l'ensemble des informations demandées, et à ce Qu'elles Soient exactes, complètes et à jour.

- Dans le CAS OU LE client N'EST PAS responsable légal de l'établissement concerné par la souscription du service, le client en validant le formulaire d'inscription, l'éliminateur de expressement reconnait Tous les droits et Autorisations requises pour contracter et garantit Meetnight. fr à ce titre. La responsabilité de Meetnight.fr ne Pourra être mise en cause de ce fait par un tiers et Notamment par le responsable légal de l'établissement.

- Le client s'engagent à ne proposant que des établissements et contenus Conformes aux lois et règlement en officiel, et ne portant pas «« «« atteinte aux droits des tiers.

- Le client garantit contre tout Meetnight.fr RECOURS Dirigé Qui pourrait être contre elle du fait de l'utilisation du service et notamment du fait des informations FOURNIES

Prix du service

- Le prix du service est de € 9,90 net pour une periode de 365 jours. Au terme de cette période Et si le client Une rencontre fin abonnement, les établissements référencés Seront supprimes automatiquement par nominale nominale nominale de l'annuaire.

- Le prix est exigible à la date d'adhésion aux Présentes conditions.

- Dans aucun cas, un remboursement sera fait si l'établissement ne plus être Désire Affiché sur Meetnight.fr, ferme ses portes, N'est Plus ou pour tout autre raison.

Droit de rétractation

- Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation français, le membre est informé d'un éliminateur Qu'il Délai de Sept jours francs à compter de la souscription des services pour Exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, Conformément à l'article L 121-20-2 (1) du Code de la Consommation français, Le Droit de rétractation Peut être née plus EXERCE Dès lors que le membre Une Accédé Services aux INTÉRESSÉS. Pour son Accéder à droit de rétractation, l'utilisateur Doit adresser à Meetnight.fr Dans LE DELAI DE SEPT JOURS francs un courrier en ce sens à l'adresse: meetnight@live.fr

7 - Gratuité des services et des

- L'inscription et l'accès aux Services proposés sur Meetnight.fr sont gratuits.

8 - résiliations

- Chaque Membre résilier Peut Fils Inscription à Meetnight.fr A tout moment et sans motif de lui même dans en Allant "Mon compte". En outre, Meetnight.fr se réserve le droit de Désactiver les comptes des Membres QUI N'ONT Pas utilisé Meetnight.fr Durant Une Période supérieure ou égale à 3 mois depuis Leur dernière au site de Connexion Grâce à Identifiants Leurs. Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données des parents au Membre Seront détruites à sa demande ou à l'expiration d'un Délai de 3 mois suivant la résiliation du Compte du Membre.

9 - Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (architecture, design, pages de code, pages CSS, logo, images, textes et autres éléments) appartient à Meetnight.fr. En conséquence, l'utilisateur Reproduire à N'EST PAS autorisé, en Totalité ou partiellement, sur quel que support que ce Soit, les éléments constitutifs de ce site, sans l'autorisation expresse et préalable de Meetnight.

10 - Litiges

Les CGVU Sont régies, interprétées et appliquées Conformément au droit français, la langue d'interprétation est la langue française, la compétence juridictionnelle EST FIXEE à Paris.